MISE A JOUR 2025
L’administration de chimiothérapies injectables dans le cadre d’une hospitalisation à domicile (HAD) est une pratique encouragée par la Haute Autorité de Santé :
La crise sanitaire de COVID-19 a renforcé la coopération entre les établissements autorisés à prendre en charge des patients atteints de cancer et ceux d’HAD, en permettant à de nombreux patients de bénéficier de leur traitement anticancéreux par voie injectable à domicile.
En parallèle, la stratégie décennale de lutte contre le cancer 2021-2030 vise à développer les soins ambulatoires (action II.4.7 et action IV.7.7). En 2020, le nombre de journées en HAD dont le mode de prise en charge principal est la chimiothérapie anticancéreuse s'élevait à 161 159 journées sur le territoire national. La part de ce mode principal de prise en charge dans l'activité globale était de 2.4% soit une évolution d'environ 20% par rapport à 2019.
En Normandie, l'activité de chimiothérapie constituait 0.6% de l'activité globale des HAD en 2020 avec une diminution de 4.5% entre 2019 et 2020.
L’ARS Normandie souhaite renforcer ces prises en charge au domicile des patients. Pour cela, L'OMéDIT met à disposition un ensemble de documents élaborés avec les professionnels de la région visant à :
- présentation de la démarche régionale engagée sous l'égide de l'ARS - 25 juin 2020
- journée régionale du 14 janvier 2020 : table ronde des besoins identifiés pour le déploiement en région de la chimiothérapie en HAD
- si vous souhaitez participer au groupe de travail régional en tant qu'oncologue/hématologue, n'hésitez pas à nous contacter
- Etat des lieux national et régional de l'utilisation des anticancéreux injectables en HAD (juin 2022)
L'article 50 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2024 a introduit la possibilité pour certains établissements de santé de percevoir une rémunération forfaitaire pour la mise à disposition d'une expertise et l'appui à la prise en charge dans le cadre d'un adressage vers une HAD afin d'accompagner le développement de la prise en charge en HAD des patients nécessitant des traitements médicamenteux systémiques du cancer.
Le décret n° 2025-114 du 5 février 2025 précise les modalités de mise en œuvre de l’expérimentation qui fera l'objet d'une évaluation sur 3 ans de l'impact de la rémunération forfaitaire sur le niveau d'adressage par les établissements de santé vers les structures d'hospitalisation à domicile, de l'efficacité des organisations mises en place grâce à cette rémunération forfaitaire et de son effet sur les dépenses d'assurance maladie.
Les établissements autorisés à mener l'expérimentation (établissements publics, privés, privés à but non lucratif) doivent :
La rémunération forfaitaire, versée à l'établissement autorisé expérimentateur en N+1, comporte :
L'arrêté du 14 mars 2025 détaille la composition du dossier de candidature, le contenu des rapports d’évaluation et une date limite de réception des candidatures fixée au 31 mai 2025
Un appel à manifestation d'intérêt a été lancé en région afin de retenir jusqu'à 10 établissements. Les dossiers de candidatures doivent être déposés sur une plateforme dématérialisée avant le 16 mai.
L'instruction N° DGOS/P1/P2/2025/23 du 28 mars 2025 précise la mise en place de l'expérimentation, notamment les modalités de sélection des candidatures et les modalités d'évaluation
Le déploiement de l'immunothérapie à domicile commence à se développer progressivement notamment par le biais d'une expérimentation de suivi à domicile des patients atteints d'un cancer et traités par immunothérapie.
La Société Française d'Immunothérapie du Cancer a également élaboré des recommandations pour l'administration d'immunothérapie dans le cadre d'une hospitalisation à domicile en proposant une organisation générale pour faciliter la mise en place de cette activité.
Le Centre de Reflexion de l'Immuno-Oncologie a rédigé un livre blanc sur les défis de l'immunothérapie en oncologie et sur l'immunothérapie à domicile (quels enjeux et quel modèle pour le développement de l'hospitalisation à domicile pour les patients atteints de cancer ?)